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Edition

 

Le présent site est la propriété de l’APEC Paris 14ème - l’Association des Parents d’Elèves et amis du Conservatoire du XIVème arrondissement de Paris.

Directeur de publication : Abraham B. AGOUA (Membre du Conseil d'Administration)

Co-directeur de publication : Patrick VIRY (Président de l’APEC Paris 14ème)

 

Hébergement

 

Ce site est hébergé (stockage direct et permanent) par la Société MAIDO PRODUCTION : http://www.izispot.com

 

Droits d'auteur et droit de reproduction                                                                                    

 

Le nom de domaine "apec-conservatoire-paris14.com" est réservé à l’APEC Paris 14ème.

Par ailleurs, l'ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d'auteur, du droit des marques, du droit des bases de données).

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La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, sans autorisation expresse du directeur de la publication, est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

 

  • gratuité de la diffusion ;
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  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "document issu du site Internet www.apec-conservatoire-paris14.com  Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".  Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

Crédits photos

 

Les représentations iconographiques et photographiques contenues dans ce site sont utilisées avec l'accord de leurs auteurs. Conformément au code de la propriété intellectuelle, ces représentations iconographiques et photographiques restent la propriété de leurs auteurs. La reproduction de ces photographies et illustrations est interdite sans autorisation préalable.

 

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Droit d'accès, de modification et de suppression

 

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Ainsi, vous pouvez exiger une mise à jour ou que nous supprimions les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Vous pouvez exercer ce droit en nous écrivant à l’adresse suivante : 

 

 

 

                                   APEC Paris 14ème

            Coordinateur du site (Abraham B. AGOUA)

               15 rue Poirier de Narçay - 75014 PARIS

                                 Tél. : 01 45 39 58 15

          Adresse électronique : a.agoua@libetysurf.fr

            APEC Paris 14ème : apecparis14@gmail.com

 

 

 

Mise à jour

 

La mise à jour du site est réalisée quotidiennement par la Direction de publication de l’APEC Paris 14ème. Si vous constatez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le faire savoir auprès de la Direction de publication du site par courriel : apecparis14@gmail.com ou a.agoua@libertysurf.fr  

 

Liens

 

Le site www.apec-conservatoire-paris14.com propose des liens vers d'autres sites. 

Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site de l’APEC Paris 14ème.

L’Association des Parents d’Elèves et amis du Conservatoire du XIVème arrondissement de Paris n'a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées. 

Tout lien vers le site de l’APEC Paris 14ème doit faire l'objet d'une demande préalable auprès de la Direction de publication par courriel.

 

Avertissement

 

Les documents et informations que nous diffusons en version électronique sur ce site font l'objet de nombreuses relectures ; ils peuvent toutefois contenir des erreurs. Si vous en constatez, n'hésitez pas à nous le faire savoir en contactant la direction de publication par adresse électronique (apecparis14@gmail.com), afin que nous procédions aux rectifications correspondantes.

Les informations communiquées sur notre site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de l’APEC Paris 14ème.

Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. L’APEC Paris 14ème se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou des modifications au site de l’APEC PARIS 14ème.

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Conception, Réalisation et Gestion du site

  • Le site www.apec-conservatoire-paris14.com a été conçu par l’APEC Paris 14ème.
  • La réalisation graphique et le développement de ce site ont été possibles grâce à l’un des modèles des Chartes graphiques de la Société MAIDO PRODUCTION.
  • Le site est géré avec le logiciel gratuit IziSpot de la Société MAIDO PRODUCTION : http://www.izispot.com
  • La Maîtrise d'Ouvrage a été réalisée par Abraham B. AGOUA (l’APEC Paris 14ème)

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